Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE
SA TEIL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3968375
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2022
LES P\'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE de SA TEIL

Présentation de la marque LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE

Déposée le 10 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SA TEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TEIL domicilié(e) 101 AVENUE DE CONTHE, BP 639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 220 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TEIL domicilié(e) 101 AVENUE DE CONTHE, BP 639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France.

La marque LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE est expirée depuis le 10 décembre 2022.

SA TEIL a également déposé les autres marques suivantes : LE CANTALOU , FRITON d'AURILLAC , JAMBONNEAU DU CHASSEUR , VIVOLC , VIANDES DES VOLCANS , VOLCAVIA , VOLVIANDE , SALAISONS DU PAYS VERT , CANTALOU LE PORC DU CANTAL , LOUIS D'ESTIGNAC TRAITEURS


SA TEIL, Société Anonyme - 101 AVENUE DE CONTHE, BP 639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France - SIREN 407220201


SA TEIL - 101 AVENUE DE CONTHE, BP 639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés à base de viande ; salaisonneries ; charcuteries.