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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA TEIL
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LE PASTISSOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PASTISSOU
SA TEIL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3174296
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
LE PASTISSOU de SA TEIL

Présentation de la marque LE PASTISSOU

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SA TEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PASTISSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TEIL domicilié(e) 101 AVENUE DE CONTHE, BP 639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 220 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA TEIL domicilié(e) 101 AVENUE DE CONTHE, BP 639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France.

La marque LE PASTISSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PASTISSOU est expirée depuis le 10 juillet 2022.

SA TEIL a également déposé les autres marques suivantes : LE CANTALOU , FRITON d'AURILLAC , JAMBONNEAU DU CHASSEUR , VIVOLC , VIANDES DES VOLCANS , LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE , VOLCAVIA , VOLVIANDE , SALAISONS DU PAYS VERT , CANTALOU LE PORC DU CANTAL


SA TEIL, SOCIETE ANONYME - 101 AVENUE DE CONTHE, BP 639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France - SIREN 407220201


SA TEIL - 101 AVENUE DE CONTHE, BP 639 - 15006 - AURILLAC CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504196 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés à base de viande ; salaisonneries ; charcuteries.