Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO AQUALYSE
SA. TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES (T.B.A.)

Numéro de dépôt :
1583185
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1999
BIO AQUALYSE de SA. TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES (T.B.A

Présentation de la marque BIO AQUALYSE

Déposée le 30 janvier 1989 par SA. TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES (T.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO AQUALYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA. TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES (T.B.A.) , domicilié(e) 116/118 avenue Beaurepaire, 94100 SAINT MAUR - France.

La marque BIO AQUALYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO AQUALYSE est expirée depuis le 30 janvier 1999.


SA. TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES (T.B.A.) - 116/118 avenue Beaurepaire, 94100 SAINT MAUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Produits biologiques, bactériens et enzymatiques destinés à l'industrie, la science;l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, engrais biologiques pour les terres; accélérateurs biologiques de compostage, et en particulier produits biologiques, bactériens et enzymatiques destinés à la valorisation des engrais biologiques et au traitement des rejets animaliers