Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN D'AUTREFOIS
SA. TANNEAU. CAFÉS

Numéro de dépôt :
3126118
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2011
LE JARDIN D\'AUTREFOIS de SA. TANNEAU. CAFÉS

Présentation de la marque LE JARDIN D'AUTREFOIS

Déposée le 11 octobre 2001 par la société SA. TANNEAU. CAFÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société SA. TANNEAU. CAFÉS domicilié(e) ZA. Ti-Lipig, 29700 PLUGUFFAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TANNEAU CAFES - France.

La marque LE JARDIN D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN D'AUTREFOIS est expirée depuis le 11 octobre 2011.

SA. TANNEAU. CAFÉS a également déposé les autres marques suivantes : RIVAGES , CARNET DE VOYAGES , ETOILE DU TEMPS , COTE SUD


SA. TANNEAU. CAFÉS - ZA. Ti-Lipig, 29700 PLUGUFFAN - France - SIREN 322893157


SA TANNEAU CAFES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Cafés, thés, chocolat. Traitement des produits (transformation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.