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Marques déposées par la société SA T.S.O. INTERNATIONAL
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MOULINAGE DE VIELMUR 2, rue du Moulin 81570 VIELMUR S/AGOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULINAGE DE VIELMUR 2, rue du Moulin 81570 VIELMUR S/AGOUT
SA T.S.O. INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
95583986
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque MOULINAGE DE VIELMUR 2, rue du Moulin 81570 VIELMUR S/AGOUT

Déposée le 4 août 1995 par la société SA T.S.O. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULINAGE DE VIELMUR 2, rue du Moulin 81570 VIELMUR S/AGOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la société SA T.S.O. INTERNATIONAL domicilié(e) Le Port, 81570 VIELMUR/AGOUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 815 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LE GUEHENNEC SA T.S.O. INTERNATIONAL - France.

La marque MOULINAGE DE VIELMUR 2, rue du Moulin 81570 VIELMUR S/AGOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULINAGE DE VIELMUR 2, rue du Moulin 81570 VIELMUR S/AGOUT est expirée depuis le 4 août 2005.


SA T.S.O. INTERNATIONAL - Le Port, 81570 VIELMUR/AGOUT - France - SIREN 332815844


Monsieur Alain LE GUEHENNEC SA T.S.O. INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Tissus