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Marques déposées par la société SA SUD REGAL
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Sorbets Pleins Fruits et Crèmes Glacées Saveurs d'Autrefois.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sorbets Pleins Fruits et Crèmes Glacées Saveurs d'Autrefois.
SA SUD REGAL

Numéro de dépôt :
3179434
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012
Sorbets Pleins Fruits et Crèmes Glacées Saveurs d\'Autrefois. de SA SUD REGAL

Présentation de la marque Sorbets Pleins Fruits et Crèmes Glacées Saveurs d'Autrefois.

Déposée le 7 août 2002 par la société SA SUD REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sorbets Pleins Fruits et Crèmes Glacées Saveurs d'Autrefois. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la société SA SUD REGAL domicilié(e) Chemin des Romains , BP 111,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 015 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SUD REGAL domicilié(e) BP 111,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France.

La marque Sorbets Pleins Fruits et Crèmes Glacées Saveurs d'Autrefois. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sorbets Pleins Fruits et Crèmes Glacées Saveurs d'Autrefois. est expirée depuis le 7 août 2012.

SA SUD REGAL a également déposé les autres marques suivantes : CASA GOURMANDE


SA SUD REGAL - Chemin des Romains , BP 111,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France - SIREN 327015160


SA SUD REGAL - BP 111,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526775 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 avril 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°574848 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

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