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Marques déposées par la société SA SUD REGAL
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CASA GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA GOURMANDE
SA SUD REGAL

Numéro de dépôt :
3360718
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
CASA GOURMANDE de SA SUD REGAL

Présentation de la marque CASA GOURMANDE

Déposée le 19 mai 2005 par la société SA SUD REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société SA SUD REGAL domicilié(e) Chemin des Romains, ZI Des Corbières,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 015 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espérance MERLOS SA SUD REGAL domicilié(e) Chemin des Romains, ZI Des Corbières,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France.

La marque CASA GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA GOURMANDE est expirée depuis le 19 mai 2015.

SA SUD REGAL a également déposé les autres marques suivantes : Sorbets Pleins Fruits et Crèmes Glacées Saveurs d'Autrefois.


SA SUD REGAL - Chemin des Romains, ZI Des Corbières,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France - SIREN 327015160


Espérance MERLOS SA SUD REGAL - Chemin des Romains, ZI Des Corbières,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France


Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446173 - Publication au BOPI 2007-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Confiseries, glaces.