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Marques déposées par la société SA SUBRENAT EXPANSION
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SATINANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATINANCE
SA SUBRENAT EXPANSION

Numéro de dépôt :
94535076
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque SATINANCE

Déposée le 1 septembre 1994 par la société SA SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société SA SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91, rue de l'Epinette, 59420 MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame THIEFFRY SA SUBRENAT EXPANSION - France.

La marque SATINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATINANCE est expirée depuis le 1 septembre 2004.

SA SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : SATINANCE


SA SUBRENAT EXPANSION - 91, rue de l'Epinette, 59420 MOUVAUX - France - SIREN 312180193


Madame THIEFFRY SA SUBRENAT EXPANSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Fibres textiles Etiquettes en tissu Linge de maison et linge de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).