Déposée le 2 août 2000 par la société SA STOCK SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CLINIQUE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la société SA STOCK SERVICE domicilié(e) Avenue Kennedy, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 757 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CHARBIT - France.
La marque LA CLINIQUE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA STOCK SERVICE - Avenue Kennedy, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 338757313
David CHARBIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Cuir et imitations du cuir, fils de cuir, gamitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sièges-cannes, fouets et sellerie. Sangles de cuir. Similicuir, moleskine. Cuir, meubles en cuir, canapés et fauteuils, poufs en cuir, canapés-lits, meubles de salons en cuir. Meubles, glaces (miroirs), cadres, matelas à air, pièces d'ameublement, armoires, bambou, étagères ou rayons de bibliothèques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants, canapés, tables, vaisseliers, meubles de bureau, chaises, chaises longues, commodes, comptoirs, coussins, divans, étagères, fauteuils, fichiers, figurines, literie, garnitures de lit, lits, matelas, meubles métalliques, mobilier scolaire, peries pour la décoration, portes de meubles, rayonnages, porte revues, anneaux crochets galets tringles pour rideaux, sofas, sommiers, stores, tabourets, tiroirs, tréteaux, verre argenté, miroiterie, vitrines. Tissus d'ameublement, tissus de coton, cotonnades, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-pieds, dessous de carafes, dessus de lit, édredons, flanelle, indienne, jersey, jute, laine, lin, linge de lit, linge de table, linge de bain, linge de maison, linge ouvré, marabout, enveloppes de matelas, toile à matelas, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtement de meubles en matière plastique, tentures murales en matières textiles, napperons, nappes, textiles non-tissés, housses et taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de tables, serviettes de toilette, tissu de soie, tissu de spart, chemins de table, tapis de table, tissu de taffetas, tissus chenillés, tissus, tissus imitant les peaux d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, nappes et toiles cirées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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