Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMO Comptoir Europeen du Mobilier usines, grossiste & Distribution
SA STOCK SERVICE

Numéro de dépôt :
99769262
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque CEMO Comptoir Europeen du Mobilier usines, grossiste & Distribution

Déposée le 11 janvier 1999 par la société SA STOCK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEMO Comptoir Europeen du Mobilier usines, grossiste & Distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société SA STOCK SERVICE domicilié(e) Avenue Kennedy, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 757 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CHARBIT - France.

La marque CEMO Comptoir Europeen du Mobilier usines, grossiste & Distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMO Comptoir Europeen du Mobilier usines, grossiste & Distribution est expirée depuis le 11 janvier 2009.

SA STOCK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CANAPE CENTER , UNIVERS DE SALON , AMERICAN CONFORT , INTER LITERIE , CONFORT 2000 , Meubles gallieni le respect de la tradition , STOCK SALONS CENTER , UNIVERS DU ROTIN , LA CLINIQUE DU SOMMEIL , CEMO COMPAGNIE EUROPEENNE DU MOBILIER CONFORT 2000


SA STOCK SERVICE - Avenue Kennedy, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 338757313


David CHARBIT - France


Inscription le 26 juillet 1999 - Retrait partiel n°281997 - Publication au BOPI 1999-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Abat-jour, porte abat-jour, lampes d'éclairage, lampadaires, lampes pour appareils de projection, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, chauffe-lits, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, plafonniers, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Armes à feu, munitions et projectiles explosifs, feux d'artifices. Cuir et imitations du cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sièges-cannes, fouets et sellerie. Sangles de cuir. Similicuir, moleskine. Cuir, meubles en cuir, canapés et fauteuils, poufs en cuir, canapés-lits, meubles de salons en cuir. Meubles, glaces (miroirs), cadres, matelas à air, pièces d'ameublement, armoires, bambou, étagères ou rayons de bibliothèques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants, meubles de bureau, chaises, chaises longues, commodes, comptoirs, coussins, divans, étagères, fauteuils, fichiers, figurines en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, literie, garnitures de lit, lits, matelas, meubles métalliques, mobilier scolaire, perles pour la décoration, portes de meubles, rayonnages, porte revues, anneaux crochets galets tringles pour rideaux, sofas, sommiers, stores d'intérieur à lamelles, tabourets, tiroirs, tréteaux, verre argenté, miroiterie, vitrines, Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, balais, balais mécaniques, ballons en verre (récipients), baquets, bassins (récipients), batteries de cuisine, chopes à bière, bocaux, boîtes bonbonnières, bougeoirs non en métaux précieux, brosserie, cache-pot. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tissus d'ameublement, broderies, canevas, tissus de coton, cotonnades, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-pieds, dessous de carafes, dessus de lit, édredons, flanelle, indienne, jersey, jute, laine, lin, linge de lit, linge de table, linge de bain, linge de maison, linge ouvré, marabout, enveloppes de matelas, toile à matelas, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtement de meubles en matière plastique, tentures murales en matières textiles, napperons, nappes, textiles non-tissés, housses et taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de tables, serviettes de toilette, tissu de sole, tissu de spart, chemins de table, tapis de table, tissu de taffetas, tissus chenillés, tissus, tissus imitant les peaux d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, nappes et toiles cirées. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, couronnes en fleurs artificielles. Tapis, paillassons, descentes de bain, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Transcription de communications. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion (distribution) d'échantillons. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents. Ventes aux enchères. Etude de marchés. Expertises en affaires. Agences d'import-export. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Informations d'affaires. Investigations pour affaires. Location d'espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire. Sondage d'opinion. Prévisions économiques. Promotions des ventes (pour des tiers). Publication de textes publicitaires. Publicité. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Relations publiques. Recherche de marché. Recherches pour affaires. Recrutement de personnel. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) Agences d'informations (nouvelles). Agences de presse. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Expédition de dépêches. Transmission de dépêches. Diffusion de programmes de télévision. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Informations en matière de télécommunications. Location d'appareils pour la transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Radiotéléphonie mobile. Transmission de télécopies. Transmission de télégrammes. Services téléphoniques. Télévision par câbles. Location de bandes vidéo. Services de casino (jeux). Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Services de clubs (divertissement ou éducation). Organisation et conduite de colloques. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Divertissement radiophonique. Divertissement télévisée. Location d'enregistrements sonores. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de films cinématographiques. Formation pratique (démonstration). Information en matière de récréation. Jeux d'argent. Location de magnétoscopes. Location de postes de radio et de télévision. Services de loisirs. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Planification de réceptions (divertissement). Publication de textes (autres que textes publicitaires). Services de studios d'enregistrement. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils en propriété intellectuelle. Consultation en matière d'ordinateur. Services d'échanges de correspondance. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Gérance de droits d'auteurs. Elaboration (conception) de logiciels. Enregistrement sur bandes vidéo. Etudes de projets techniques. Gestion de lieux d'expositions. Concession de licence de propriété intellectuelle. Location d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Mise à jour de logiciels. Consultation en matière d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Photographie. Reportages photographiques. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Recherches techniques. Bureaux de rédaction.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.