Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAINE MEDIA
SA STE INGENIMAGE
THIERRY LEDEUL
JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
96656359
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque CAPITAINE MEDIA

Déposée le 16 décembre 1996 par SA STE INGENIMAGE, THIERRY LEDEUL, JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITAINE MEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Les déposants sont SA STE INGENIMAGE, domicilié(e) 33 RUE ETIENNE RICHERAND, 69003 LYON - France, THIERRY LEDEUL, domicilié(e) 292 RUE DES VERCHERES, 69380 DOMMARTIN - France, JEAN MICHEL, domicilié(e) 8, RUE DE LA MIGNONE, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME CLAIRE DEBAQUE STE INGENIMAGE - France.

La marque CAPITAINE MEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAINE MEDIA est expirée depuis le 16 décembre 2006.


SA STE INGENIMAGE - 33 RUE ETIENNE RICHERAND, 69003 LYON - France

THIERRY LEDEUL - 292 RUE DES VERCHERES, 69380 DOMMARTIN - France

JEAN MICHEL - 8, RUE DE LA MIGNONE, 69009 LYON - France


MME CLAIRE DEBAQUE STE INGENIMAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331056 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°307039 - Publication au BOPI 2000-09-06

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Acoustique (disque), audiovisuel (appareils d'enregistrement), bandes vidéo, claviers d'ordinateurs, compacts (disques) (audio-vidéo), compacts (disques optiques). Dessins animés. Disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples. Divertissement (appareils pour le divertissement) conçu pour être utilisé seulement avec un récepteur de télévision, données (support de) magnétiques, données optiques (support de), émetteurs signaux électroniques, enregistrements sonores (supports), hologrammes, imprimantes d'ordinateur, imprimés (circuits), information (appareils pour le traitement de l'information), jeux (appareil pour) conçus pour être utilisés avec récepteurs de télévision. Lecteur (informatique), lecteur optique, logiciels (programmes enregistrés), micro-processeurs, moniteurs (matériel), moniteurs (programme d'ordinateur), ordinateur, ordinateur (imprimante d'), ordinateur (mémoire pour), ordinateur (périphériques d'), ordinateur (programme d') enregistré, périphériques d'ordinateur. Processeur (unité centrale de traitement), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur), projection (appareils de), puces (circuits intégrés), récepteurs (audio-vidéo), son (appareils pour la transmission du) supports de données magnétiques, supports de données optiques, télévision (appareils de), télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision), traitement de l'information (appareil pour le), traitement de texte (appareils pour le), vidéo (bandes). Catalogue, dessins, enseignement (matériel d') sous forme de jeux, graphiques (représentations), images, jeux (matériel d'enseignement sous forme de), représentations graphiques, reproductions graphiques. Jeux, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de), société (jeux de). Affaires (informations d'), agences de publicités, communications (transcription de), courrier publicitaire, documentation publicitaire (mise à jour de), documents (reproduction de), fichiers informatiques (gestion de), gestion de fichiers informatiques, location d'espace publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, promotion des ventes (pour des tiers), publicitaire (courrier), publicitaire (location de matériels), publicitaire (mise à jour de documentation), publicitaire (location d'espaces), publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, télévisée (publicité), traitements de textes. Agences d'informations (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateur, informations (nouvelles) (agences d'), messageries électroniques, ordinateurs (transmissions de messages et d'images assistées par), ordinateurs (communications par terminaux d'), transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur. Divertissements, films (production de), musée (services de) (présentations, expositions), production de films, production de films sur bande vidéo. Arts graphiques (services de dessinateurs d') bandes vidéo (enregistrement (filmages) sur), consultation en matière d'ordinateur, dessinateurs d'arts graphiques (services de), enregistrements (filmages sur bandes vidéo), location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, logiciels (élaboration (conception) de), logiciels (mise à jour de), logiciels informatiques (location de), ordinateur (consultation en matière d'ordinateur), ordinateurs (location d'), ordinateurs (programmation pour), programmation pour ordinateurs, recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, traduction (services de).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.