TROIS CARAVELLES
Présentation de la marque TROIS CARAVELLES
Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA ST MICHEL DU MONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS CARAVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS CARAVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697864.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS CARAVELLES est expirée depuis le 30 septembre 2007.
SA ST MICHEL DU MONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46