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Marques déposées par SA SPANGHERO
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VEAU DU PAYS D'OC. SPANGHERO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU DU PAYS D'OC. SPANGHERO
SA SPANGHERO

Numéro de dépôt :
93470866
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque VEAU DU PAYS D'OC. SPANGHERO

Déposée le 27 mai 1993 par SA SPANGHERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEAU DU PAYS D'OC. SPANGHERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est SA SPANGHERO, domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 11400 CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SPANGHERO - France.

La marque VEAU DU PAYS D'OC. SPANGHERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DU PAYS D'OC. SPANGHERO est expirée depuis le 27 mai 2003.

SA SPANGHERO a également déposé les autres marques suivantes : FERME DE LALANDE , PORC DU PAYS D'OC. SPANGHERO


SA SPANGHERO - ZONE INDUSTRIELLE, 11400 CASTELNAUDARY - France


SA SPANGHERO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292277 - Publication au BOPI 1999-12-21

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659414 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Viandes, comprenant notamment carcasses et dérivés, viandes fraiches prédécoupées destinées à la vente directe aux consommateurs et produits élaborées à base de viande de veau