Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE
SA SPANGHERO HOLDING

Numéro de dépôt :
95582527
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 21 juillet 1995 par la société SA SPANGHERO HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société SA SPANGHERO HOLDING domicilié(e) Av. du DR GUILHEM, 11453 CASTELNAUDARY CEDEX (dossier no 2121239) - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT SPANGHERO PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL SPANGHERO SA domicilié(e) (dossier no 2121239) - France.

La marque BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque BOEUF DES TERROIRS DE FRANCE est expirée depuis le 6 juillet 2008.

SA SPANGHERO HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : L'INNOVATION LA VALVE CUISSON , BARQUETTE VAPEUR , SPANGHERO


SA SPANGHERO HOLDING - Av. du DR GUILHEM, 11453 CASTELNAUDARY CEDEX (dossier no 2121239) - France - SIREN 721950046


LAURENT SPANGHERO PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL SPANGHERO SA - (dossier no 2121239) - France


Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292277 - Publication au BOPI 1999-12-21

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 1998 n°2121239 - Publication au BOPI 1998-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659414 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sauces (condiments) Fruits et légumes frais. Animaux vivants. Aliments pour animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.