Déposée le 27 mars 1992 par la société SA SOTEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REVALMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la société SA SOTEV domicilié(e) 6 Rue du Faubourg Raines, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque REVALMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVALMINES est expirée depuis le 27 mars 2002.
SA SOTEV - 6 Rue du Faubourg Raines, 21000 DIJON - France - SIREN 775567340
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Amendement organique; humus; fibres et substances végétales; terreau; terre végétale; substrat pour culture hors sol; produits pour préserver les semences; engrais pour les terres.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux.Service de jardiniers paysagistes; service de pépiniéristes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "REVALMINES"
