Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PERFORMANCE PAR LE BON SENS
SA SOREGOR

Numéro de dépôt :
3633272
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/03/2019
LA PERFORMANCE PAR LE BON SENS de SA SOREGOR

Présentation de la marque LA PERFORMANCE PAR LE BON SENS

Déposée le 2 mars 2009 par la société SA SOREGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA PERFORMANCE PAR LE BON SENS »

Le déposant est la société SA SOREGOR domicilié(e) 18 Rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY domicilié(e) 6 Rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERFORMANCE PAR LE BON SENS est expirée depuis le 2 mars 2019.

SA SOREGOR a également déposé les autres marques suivantes : LA CREATION PAR LE BON SENS , LE DEVELOPPEMENT DURABLE PAR LE BON SENS , PASSEPORT PERFORMANCE , PASS' CONTROLES , L'INNOVATION PAR LE BON SENS , ACCOMPAGNER L'ENTREPRENEUR , LA FRANCHISE PAR LE BON SENS , PME DURABLE


SA SOREGOR - 18 Rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France - SIREN 069200210


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY - 6 Rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

– consommables informatiques (cartouches d'encre, toner).

– appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

– produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.

Gestion des affaires commerciales ; services rendus pour aider dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, dans la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, administration commerciale ; travaux de bureau ; aide et consultation pour l'organisation et la direction des affaires ; estimation en matière commerciale ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; comptabilité ; consultation pour des questions de personnel ; préparation de feuille de paie ; recrutement de personnel ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en matière de communication ; consultations professionnelles en matière de publicité ; service de revue de presse ; études de marché ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; constitution et placement de fonds ; affaires bancaires ; agences de crédit ; crédit bail ; consultation en matière d'assurances ; assurance sur la vie ; courtage ; courtage en bourse ; cautions (garanties) ; opérations de change ; vérification de chèques ; dépôt en coffre forts ; épargne ; estimations fiscales, services fiduciaires ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; prêt (finances).

Installation, entretien, assistance et réparation d'appareils de bureaux, de machines, d'ordinateurs.

Télécommunication ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission d'information via Internet.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques et de conférences ; publication de livres.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles notamment analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électrique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques.

Services juridiques à titre accessoire.