Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CREATION PAR LE BON SENS
SA SOREGOR

Numéro de dépôt :
3651394
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/05/2019
LA CREATION PAR LE BON SENS de SA SOREGOR

Présentation de la marque LA CREATION PAR LE BON SENS

Déposée le 19 mai 2009 par la société SA SOREGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CREATION PAR LE BON SENS »

Le déposant est la société SA SOREGOR domicilié(e) 18 Rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY domicilié(e) 6 Rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CREATION PAR LE BON SENS est expirée depuis le 19 mai 2019.

SA SOREGOR a également déposé les autres marques suivantes : LA PERFORMANCE PAR LE BON SENS , LE DEVELOPPEMENT DURABLE PAR LE BON SENS , PASSEPORT PERFORMANCE , PASS' CONTROLES , L'INNOVATION PAR LE BON SENS , ACCOMPAGNER L'ENTREPRENEUR , LA FRANCHISE PAR LE BON SENS , PME DURABLE


SA SOREGOR - 18 Rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France - SIREN 069200210


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY - 6 Rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

– appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

– produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.

Gestion des affaires commerciales ; services d'aides à la direction des affaires ou des fonctions commerciale d'une entreprise industrielle ou commerciale, administration commerciale ; travaux de bureau ; aide et consultation pour l'organisation et la direction des affaires ; estimation en matière commerciale ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; aides à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; comptabilité ; consultation pour des questions de personnel ; préparation de feuille de paie ; recrutement de personnel ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en matière de communication ; consultations professionnelles en matière de publicité ; service de revue de presse ; études de marché ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; constitution et placement de fonds ; affaires bancaires ; agences de crédit ; crédit bail ; consultation en matière d'assurances ; assurance sur la vie ; courtage ; courtage en bourse ; cautions (garanties) ; opérations de change ; vérification de chèques ; dépôt en coffre forts ; épargne ; estimations fiscales, services fiduciaires ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; prêt (finances).

Assistance informatique, à savoir : installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux, de machines, d'ordinateurs.

Télécommunication ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission d'information via Internet.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques et de conférences.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles notamment analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électrique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques.

Activités juridiques à titre accessoire, à savoir services juridiques.