MC ET L SA SOMAVI
Présentation de la marque MC ET L
Déposée le 29 avril 2003 par la société SA SOMAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « MC ET L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la société SA SOMAVI domicilié(e) LA BASTIDE DE TOURTOUR,83690 TOURTOUR - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 111 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SOMAVI domicilié(e) LA BASTIDE DE TOURTOUR,83690 TOURTOUR - 83690 - France.
La marque MC ET L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC ET L est expirée depuis le 29 avril 2013.
SA SOMAVI a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA VIGNE , LA ROUTE DES VIGNOBLES DES PROVENCE , GASTRONOMIE A DOMICILE
SA SOMAVI - LA BASTIDE DE TOURTOUR,83690 TOURTOUR - 83690 - France - SIREN 405111014
SA SOMAVI - LA BASTIDE DE TOURTOUR,83690 TOURTOUR - 83690 - France
Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391749 - Publication au BOPI 2004-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, articles de papeterie, adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage, materiel pour les artistes, pinceaux, machines à ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), materiel d instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareil, caracteres d'imprimerie, clichés, papier, carton, boite en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, jouraux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objet d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures), mouchoirs de poche en papier, serviettesd e toilette en papier, linge de table en papier, papier hygienique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Publicité : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de materiel publctaire (tract, prospectus, imprimés, echantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publiciataire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications ; informations en matière de telecommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou telephoniques. Service de radiotelephonie mobile. Fourniture d'acces à un reseau informatique mondial. Service d'affichages electronique (telecommunications) ; raccordement par telecommunications à un reseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de telecommunication. Emissions radiophoniques ou televisés. Service de teleconference. Service de messagerie electronique. Transport, emballage, et entreposage de marchandises, organisationd e voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'energie. Remorquage ; location de garages ou de places stationnement. Locationd e vehicules, de bateaux ou de chevaux. Service d etaxis, reservation pour les voyages. Agence de tourisme (àl'exception de la reservation d hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés electroniquement. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturells. Information en matières de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Productiond e films sur bandes videos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de magnetoscopes ou de postes de radio et de television. Location de decorsd e spectavles ; montage de bandes video. Services de photographie. Organisation de concours(education ou divertissement). Organisation et conduitesd e colloques, conferences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou educatifs. Reservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un reseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication electroniques de livres et de periodiques en ligne. Micro edition. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs, conception et developpement d'ordinateurs et de logiciel, services juridiques. Recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques. Architecture ; decoration interieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de documents d'un support physique vers un support electronque. Controle technique de vehicule automobiles. Services de dessinateurs d'art graphiques. Stlylisme (esthetique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriétée intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiquess à but medical. hebergement temporaire. Reservation de logement temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes agées. Pensions pour animaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.