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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SOLS
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VIA TEC Le béton architectonique par Sols
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIA TEC Le béton architectonique par Sols
SA SOLS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3753849
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2030
VIA TEC Le béton architectonique par Sols de SA SOLS

Présentation de la marque VIA TEC Le béton architectonique par Sols

Déposée le 15 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) SA SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA TEC Le béton architectonique par Sols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SOLS domicilié(e) 616 Rue de l'avenir, Zone d'activité de Fiancey, 26250 LIVRON-SUR-DRÔME - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 807 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque VIA TEC Le béton architectonique par Sols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIA TEC Le béton architectonique par Sols arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.

SA SOLS a également déposé les autres marques suivantes : VIAPROTECT , CULTURE BÉTON , TERRITOIRE SKATEPARK , VIA VERDE LE BETON VEGETALISE PAR SOLS , VIA STONE LE REVELATEUR DE BETON , SOLS LES BÉTONS D'ENVIRONNEMENT , BETON EXFOLIA , VIA SOLS , VIASTONE , DURCISSEUR VIA PRINT LE BETON IMPRIME PAR SOLS


SA SOLS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 616 Rue de l'avenir, Zone d'activité de Fiancey, 26250 LIVRON-SUR-DRÔME - France - SIREN 392807855


Cabinet ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean - 35 Rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 17 janvier 2011 - Retrait partiel n°540142 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750289 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols et des murs, ces produits étant destinés à la construction des routes et à la construction d'aménagements urbains en béton (voiries, trottoirs, places).

Constructions de routes. Aménagements urbains en béton (voiries, trottoirs, places).