Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLS LES BÉTONS D'ENVIRONNEMENT
SA SOLS, SA

Numéro de dépôt :
3221683
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023
SOLS LES BÉTONS D\'ENVIRONNEMENT de SA SOLS

Présentation de la marque SOLS LES BÉTONS D'ENVIRONNEMENT

Déposée le 9 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SA SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLS LES BÉTONS D'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SOLS domicilié(e) Lieu-dit Fiancey - 26250 - LIVRON-SUR-DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 807 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35 rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque SOLS LES BÉTONS D'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLS LES BÉTONS D'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 9 avril 2023.

SA SOLS a également déposé les autres marques suivantes : VIAPROTECT , CULTURE BÉTON , TERRITOIRE SKATEPARK , VIA VERDE LE BETON VEGETALISE PAR SOLS , VIA STONE LE REVELATEUR DE BETON , BETON EXFOLIA , VIA SOLS , VIASTONE , VIA TEC Le béton architectonique par Sols , DURCISSEUR VIA PRINT LE BETON IMPRIME PAR SOLS


SA SOLS, SA - Lieu-dit Fiancey - 26250 - LIVRON-SUR-DROME - France - SIREN 392807855


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35 rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528485 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Constructions de routes Aménagements urbains en béton (voiries, trottoirs, places).