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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SOLS
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CULTURE BÉTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURE BÉTON
SA SOLS, SA

Numéro de dépôt :
4342007
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
CULTURE BÉTON de SA SOLS

Présentation de la marque CULTURE BÉTON

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) SA SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTURE BÉTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SOLS domicilié(e) Zone d'activité de Fiancey, 616 Rue de l'Avenir - 26250 - LIVRON-SUR-DRÔME - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 807 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN / Société AIR, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque CULTURE BÉTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE BÉTON arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

SA SOLS a également déposé les autres marques suivantes : VIAPROTECT , TERRITOIRE SKATEPARK , VIA VERDE LE BETON VEGETALISE PAR SOLS , VIA STONE LE REVELATEUR DE BETON , SOLS LES BÉTONS D'ENVIRONNEMENT , BETON EXFOLIA , VIA SOLS , VIASTONE , VIA TEC Le béton architectonique par Sols , DURCISSEUR VIA PRINT LE BETON IMPRIME PAR SOLS


SA SOLS, SA - Zone d'activité de Fiancey, 616 Rue de l'Avenir - 26250 - LIVRON-SUR-DRÔME - France - SIREN 392807855


CABINET ROMAN / Société AIR, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Journaux ; albums ; brochures publicitaires ; bulletins [produits de l'imprimerie] ; cahiers ; calendriers ; livres ; manuels ; périodiques ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; revues [périodiques] ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Edition de livres ; services d'édition ; édition de livres et de revues ; édition de produits imprimés ; services d'édition de magazines sur le web ; services d'édition de publications électroniques ; publication et édition de produits imprimés, livres, journaux et périodiques, autres qu'à des fins publicitaires.