Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETON EXFOLIA
SA SOLS, SA

Numéro de dépôt :
4021076
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
BETON EXFOLIA de SA SOLS

Présentation de la marque BETON EXFOLIA

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) SA SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BETON EXFOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SOLS domicilié(e) LD Fiancey - 26250 - LIVRON-SUR-DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 807 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque BETON EXFOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON EXFOLIA est expirée depuis le 19 juillet 2023.

SA SOLS a également déposé les autres marques suivantes : VIAPROTECT , CULTURE BÉTON , TERRITOIRE SKATEPARK , VIA VERDE LE BETON VEGETALISE PAR SOLS , VIA STONE LE REVELATEUR DE BETON , SOLS LES BÉTONS D'ENVIRONNEMENT , VIA SOLS , VIASTONE , VIA TEC Le béton architectonique par Sols , DURCISSEUR VIA PRINT LE BETON IMPRIME PAR SOLS


SA SOLS, SA - LD Fiancey - 26250 - LIVRON-SUR-DROME - France - SIREN 392807855


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols et des murs.