Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA SOGEPA
/
ARTIVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIVIN
SA SOGEPA

Numéro de dépôt :
99832671
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2009

Présentation de la marque ARTIVIN

Déposée le 31 décembre 1999 par la société SA SOGEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la société SA SOGEPA domicilié(e) 12 PLACE VICTOR HUGO, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 456 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN LEPRINCE SOGEPA - France.

La marque ARTIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIVIN est expirée depuis le 31 décembre 2009.

SA SOGEPA a également déposé les autres marques suivantes : ARTIPRINT


SA SOGEPA - 12 PLACE VICTOR HUGO, 75116 PARIS - France - SIREN 349456293


M. JEAN LEPRINCE SOGEPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Vins.