Déposée le 9 septembre 1996 par la société SA SOGENALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RED BEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la société SA SOGENALE domicilié(e) 25870 THURET LE MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 820 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Gérard LARAIZE - France.
La marque RED BEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA SOGENALE - 25870 THURET LE MONT - France - SIREN 722820453
CABINET Gérard LARAIZE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°359837 - Publication au BOPI 2002-11-25
Inscription le 9 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390388 - Publication au BOPI 2004-04-09
Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418959 - Publication au BOPI 2005-09-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
-Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles -Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparation faites de céréale pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir. - Fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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