Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTI FOUR "L'APERITIF GOURMAND"
SA SOGENALE

Numéro de dépôt :
95564628
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque FESTI FOUR "L'APERITIF GOURMAND"

Déposée le 23 mars 1995 par la société SA SOGENALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTI FOUR "L'APERITIF GOURMAND" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société SA SOGENALE domicilié(e) 25870 THURET LE MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 820 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Gérard LARAIZE - France.

La marque FESTI FOUR "L'APERITIF GOURMAND" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTI FOUR "L'APERITIF GOURMAND" est expirée depuis le 23 mars 2005.

SA SOGENALE a également déposé les autres marques suivantes : PIKICHE CRAZY PIZZA CUITE AU FEU DE BOIS , PIKICHE CRAZY PIZZA CUITE AU FEU DE BOIS , PIKICHE EXPRESS , PIKICHE SNACK BUNS , PIKICHE SNACK BUNS , PIKICHE P'TITS BUNS , RED BEAR , FESTI FOUR "L'APERITIF GOURMAND" , PIKICHE P'TITS BUNS , RED BEAR


SA SOGENALE - 25870 THURET LE MONT - France - SIREN 722820453


CABINET Gérard LARAIZE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°359837 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 9 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390388 - Publication au BOPI 2004-04-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

- Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréale pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir. - fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.