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Marques déposées par la société SA SOFRAMAP
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SOFRAMAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRAMAP
SA SOFRAMAP

Numéro de dépôt :
96629579
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2006

Présentation de la marque SOFRAMAP

Déposée le 7 juin 1996 par la société SA SOFRAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFRAMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société SA SOFRAMAP domicilié(e) 2648, ROUTE NATIONALE 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 220 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert ROCCA S.A. SOFRAMAP - France.

La marque SOFRAMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRAMAP est expirée depuis le 7 juin 2006.

SA SOFRAMAP a également déposé les autres marques suivantes : IMPRIM'R , DECOFIBRE , VERSAGUM , (Marque figurative) , SILIKA


SA SOFRAMAP - 2648, ROUTE NATIONALE 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 037220373


M. Hubert ROCCA S.A. SOFRAMAP - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination n°392273 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400434 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Couleurs; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes