Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JERO TISSUS & CANAPES LES PLUS BELLES EXPRESSIONS DU TISSU
SA SOFIA

Numéro de dépôt :
3320090
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014
JERO TISSUS & CANAPES LES PLUS BELLES EXPRESSIONS DU TISSU de SA SOFIA

Présentation de la marque JERO TISSUS & CANAPES LES PLUS BELLES EXPRESSIONS DU TISSU

Déposée le 19 octobre 2004 par la société SA SOFIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JERO TISSUS & CANAPES LES PLUS BELLES EXPRESSIONS DU TISSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la société SA SOFIA domicilié(e) Route de Cléré les Pins,37230 LUYNES - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 592 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Me Jean RAFFESTIN Avocat domicilié(e) 130 Rue du Rempart, BP 1102,37011 TOURS CEDEX 1 - 37011 - France.

La marque JERO TISSUS & CANAPES LES PLUS BELLES EXPRESSIONS DU TISSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JERO TISSUS & CANAPES LES PLUS BELLES EXPRESSIONS DU TISSU est expirée depuis le 19 octobre 2014.


SA SOFIA - Route de Cléré les Pins,37230 LUYNES - 37230 - France - SIREN 775592827


FIDAL Me Jean RAFFESTIN Avocat - 130 Rue du Rempart, BP 1102,37011 TOURS CEDEX 1 - 37011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504637 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564403 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Sièges – canapés – fauteuils. Tissus d'ameublement, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, voilages.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).