Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBICIA
Numéro de dépôt :
1710119
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
30/09/2001
Présentation de la marque RUBICIA
Déposée le 30 septembre 1991 par SA SODIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « RUBICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBICIA est expirée depuis le 30 septembre 2001.
SA SODIBEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19