Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP TIME
SA SODEBI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1556689
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque TOP TIME

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SA SODEBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TOP TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SODEBI domicilié(e) 10 avenue Robert Schuman, 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque TOP TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TIME est expirée depuis le 19 octobre 1999.

SA SODEBI a également déposé les autres marques suivantes : TOP GOLD


SA SODEBI (Société Anonyme) - 10 avenue Robert Schuman, 57000 METZ - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Couteaux, coutellerie, fourchettes, cuillers;métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques;alliages de métaux précieux, anneaux (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en bronze ou en métaux précieux bagues (bijouterie), bibelots en bronze ou en métaux précieux, boites en métaux précieux, boitiers de montres, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles en métaux précieux, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montre, cadrans (horlogerie), chaînes de montres, chaînes en métaux précieux, chronographes, chronomètres, instruments chronométriques, colliers (bijouterie), épingles de cravate, diamants, horloges, horloges électriques, joaillerie, monnaies, montres, chaines de montres, ressorts de montres, verres de montres, orfévrerie, pendules (horlogerie), pendulettes, perles (bijouterie), pierreries pierres fines, pierres précieuses, réveille-matin;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrires et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés;cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes, fouets et sellerie;meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception depinceaux);matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;vêtements, chaussures, chapellerie;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].