Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SA SODEBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « TOP GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SODEBI domicilié(e) 10 Avenue Robert Schuman, 57000 METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.
La marque TOP GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP GOLD est expirée depuis le 19 octobre 1999.
SA SODEBI a également déposé les autres marques suivantes : TOP TIME
SA SODEBI (Société Anonyme) - 10 Avenue Robert Schuman, 57000 METZ - France
Michel POUPON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Couteaux, coutellerie, fourchettes, cuillers, tous ces produits étant en or;or et produits en or non compris dans d'autres classes;joaillerie et bijouterie en or ou comportant de l'or;pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques en or ou comportant de l'or, anneaux en or (bijouterie), objets d'art en or, assiettes en or, bagues en or, bibelots en or, boites en or, boitiers de montres en or, bonbonnières en or, boucles d'oreilles en or, boucles en or, bougeoirs en or, boutons de manchettes en or, bracelets en or (bijouterie), montres-bracelets en or, cadrans en or (horlogerie), chaines de montres en or, chaines en or, chronographes, chronomètres, instruments chronométriques, tous ces produits comportant de l'or;colliers en or, (bijouterie), épingles de cravate en or, diamants, horloges, horloges électriques, joaillerie, tous ces produits comportant de l'or;ressorts de montres, verres de montres, monnaies, montres, chaines de montres, orfévrerie, tous ces produits étant en or; pendules (horlogerie), pendulettes, perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, réveille-matin, tous ces produits comportant de l'or, dentelles et broderies,rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, fleurs artificielles, épingles et aiguilles en or, boucles en or (accessoires d'habillement), boucles de souliers en or, épingles à cheveux en or, pinces à cheveux en or (barrettes), articles décoratifs en or pour la chevelure
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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