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Marques déposées par la société SA SODAGRAL
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Le Rondeau de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Rondeau de Bourgogne
SA SODAGRAL

Numéro de dépôt :
3302124
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
Le Rondeau de Bourgogne de SA SODAGRAL

Présentation de la marque Le Rondeau de Bourgogne

Déposée le 5 juillet 2004 par la société SA SODAGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rondeau de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société SA SODAGRAL domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France et immatriculée sous le numéro RCS 467 502 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SODAGRAL domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France.

La marque Le Rondeau de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rondeau de Bourgogne est expirée depuis le 5 juillet 2014.

SA SODAGRAL a également déposé les autres marques suivantes : Le Champagnard , ATOUT Coeur , Cigalon , Gouda de Noël


SA SODAGRAL - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France - SIREN 467502142


SA SODAGRAL - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Produits laitiers y compris fromages, fabriqués en Bourgogne.