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Marques déposées par la société SA SODAGRAL
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Gouda de Noël
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Gouda de Noël
SA SODAGRAL

Numéro de dépôt :
3383591
Date de dépôt :
27/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Gouda de Noël de SA SODAGRAL

Présentation de la marque Gouda de Noël

Déposée le 27 septembre 2005 par la société SA SODAGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gouda de Noël »

Le déposant est la société SA SODAGRAL domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France et immatriculée sous le numéro RCS 467 502 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SODAGRAL domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SA SODAGRAL a également déposé les autres marques suivantes : Le Champagnard , ATOUT Coeur , Le Rondeau de Bourgogne , Cigalon


SA SODAGRAL - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France - SIREN 467502142


SA SODAGRAL - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France


Inscription le 5 février 2007 - Rejet total n°448088 - Publication au BOPI 2007-02-05

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

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