Déposée le 19 juillet 1993 par la société SA SOCIETE LEVEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE COPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la société SA SOCIETE LEVEAU domicilié(e) ST ABRAHAM, 56140 MALESTROIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 890 510 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FIDUCIAIRE GENERALE SA SOCIETE D'AVOCATS AU BARREAU DE VANNES - France.
La marque FRANCE COPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477471.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE COPEAUX est expirée depuis le 19 juillet 2003.
SA SOCIETE LEVEAU - ST ABRAHAM, 56140 MALESTROIT - France - SIREN 338890510
LA FIDUCIAIRE GENERALE SA SOCIETE D'AVOCATS AU BARREAU DE VANNES - France
Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260836 - Publication au BOPI 1998-08-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matière plastique à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les aliments, malt. - Publicité et affaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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