Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OXYCAL
Numéro de dépôt :
1729648
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/07/2000
Présentation de la marque OXYCAL
Déposée le 4 juillet 1990 par SA) SOCIETE FRANCE AMENDEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « OXYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OXYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYCAL est expirée depuis le 4 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03