Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GCCA Grande Commission de la Critique Artistique
SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95582468
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque GCCA Grande Commission de la Critique Artistique

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GCCA Grande Commission de la Critique Artistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE domicilié(e) rue Edmond Blanc, 14800 DEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque GCCA Grande Commission de la Critique Artistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GCCA Grande Commission de la Critique Artistique est expirée depuis le 27 juillet 2005.

SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA POMMERAIE , LA POTINIERE , L'ETRIER , LA CARTE A JOUER EN NORMANDIE , L'HOTEL DU GOLF , PRENEZ LA VIE PAR LE BON GOUT , DEAUVILLISSIMO , LE PRIVILEGE DES GOURMETS , LE BRUMMEL , LE CIRO'S


SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE (Société anonyme) - rue Edmond Blanc, 14800 DEAUVILLE - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier; photographies; articles de bureau (à l'exception des meubles); articles de papeterie; affiches, affichettes, dépliants, plaquettes, brochures, périodiques, calendriers, cartes, cartonnages, catalogues, guides, journaux, revues, blocs, autocollants, enveloppes, papier-à-lettres, cartes postales, stylos, produits et matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, clichés, timbres commémoratifs, atlas, livres, revues, cartes routières, marque-pages en papier ou en carton, signets, porte-crayons, menus, coupes papier, presses papier, menus, étiquettes en papier pour le vin, crayons, étiquettes non en tissus, sacs en papier, bagues à cigare, décalcomanies, dessous de verres et de carafes en papier; serviettes de tables, nappes, napperons en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier. Divertissements; activités culturelles, institutions d'enseignement, édition de livres, revues et lettres d'information; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements; organisation d'expositions à butsculturels ou éducatif, réservation de places pour spectacles, clubs de fidélisation, représentations théâtrales, organisation de festival; spectacles, productions de spectacles, organisation de dîners et de soirées à thèmes; services de discothèques; music-hall, services d'orchestres, concerts, spectacles; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à buts culturel ou de divertissements. Restauration; services de traiteur; cafés, restaurants, bars, cafétérias; services de dégustation nologique et gastronomique; clubs de rencontre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.