Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRANOVA
(SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S.)

Numéro de dépôt :
1326090
Date de dépôt :
01/10/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/10/1995

Présentation de la marque TERRANOVA

Déposée le 1 octobre 1985 par SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TERRANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S.) domicilié(e) 34, boulevard du Général de Gaulle, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre PAIRAUDEAU - France.

La marque TERRANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANOVA est expirée depuis le 1 octobre 1995.

SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE REINE DU JARDIN


(SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S.) - 34, boulevard du Général de Gaulle, 49600 BEAUPREAU - France


Jean Pierre PAIRAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription - Renonciation partielle n°19865 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°19865 - Publication au BOPI

Améliorants des sols et stimulants de la végétation, engrais et composants à base de produits naturels.Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savon parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices à base de produits naturels. Produits hygièniques et produits diététiques pour enfants et malades.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.