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Marques déposées par la société SA SOBEVAL
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SOBEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBEVAL
SA SOBEVAL

Numéro de dépôt :
94504314
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque SOBEVAL

Déposée le 28 janvier 1994 par la société SA SOBEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOBEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société SA SOBEVAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE BOULAZAC - BP 144, 24025 PERIGUEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 707 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SOBEVAL - MICHELE DELAGNEAU - France.

La marque SOBEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBEVAL est expirée depuis le 28 janvier 2004.

SA SOBEVAL a également déposé les autres marques suivantes : SOBEVAL , SOBEMILK , PALMARES , PALMARES


SA SOBEVAL - ZONE INDUSTRIELLE BOULAZAC - BP 144, 24025 PERIGUEUX CEDEX - France - SIREN 317707057


SA SOBEVAL - MICHELE DELAGNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Viandes veaux, ovins, bovins, animaux vivants, aliments pour bétail

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.