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Marques déposées par la société SA SO.CO.VINS
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CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl
SA SO.CO.VINS

Numéro de dépôt :
3180263
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2012
CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl de SA SO.CO.VINS

Présentation de la marque CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl

Déposée le 16 août 2002 par la société SA SO.CO.VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la société SA SO.CO.VINS domicilié(e) ZI de Beauregard, BP 6,19101 Brive Cedex - 19101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 075 000 18 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauret Père et Fils LA FIN DU VIN So.Co.Vins domicilié(e) Beauregard - B.P. 6,19101 BRIVE Cedex - 19101 - France.

La marque CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl est expirée depuis le 16 août 2012.

SA SO.CO.VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE MONT MARCOU , ARMAND ROUILHAC , VICTOR ESTIGUEL , LES FIEFS DE BEAUREGARD , COMTE DE MAGALAS , CAHORS CUVEE EXCELLENCE , ROQUELLOIS , GEOS PUROS Geos Puros 2000 VIN ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , GEOS PUROS


SA SO.CO.VINS - ZI de Beauregard, BP 6,19101 Brive Cedex - 19101 - France - SIREN 67652007500018


Sauret Père et Fils LA FIN DU VIN So.Co.Vins - Beauregard - B.P. 6,19101 BRIVE Cedex - 19101 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372770 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547995 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Vins d'appellation d'origine Faugères