Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DE MONT MARCOU
SA SO.CO.VINS

Numéro de dépôt :
3190967
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
CELLIER DE MONT MARCOU de SA SO.CO.VINS

Présentation de la marque CELLIER DE MONT MARCOU

Déposée le 21 octobre 2002 par la société SA SO.CO.VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER DE MONT MARCOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la société SA SO.CO.VINS domicilié(e) ZI de Beauregard, BP 6,19101 BRIVE Cedex - 19101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauret Père et Fils LE FIN DU VIN So.Co.Vins domicilié(e) Beauregard, B.P. 6,19101 BRIVE Cedex - 19101 - France.

La marque CELLIER DE MONT MARCOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE MONT MARCOU est expirée depuis le 21 octobre 2012.

SA SO.CO.VINS a également déposé les autres marques suivantes : ARMAND ROUILHAC , VICTOR ESTIGUEL , LES FIEFS DE BEAUREGARD , COMTE DE MAGALAS , CAHORS CUVEE EXCELLENCE , CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl , ROQUELLOIS , GEOS PUROS Geos Puros 2000 VIN ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , GEOS PUROS


SA SO.CO.VINS - ZI de Beauregard, BP 6,19101 BRIVE Cedex - 19101 - France - SIREN 676520750


Sauret Père et Fils LE FIN DU VIN So.Co.Vins - Beauregard, B.P. 6,19101 BRIVE Cedex - 19101 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547995 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine.