Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAND ROUILHAC
SA SO.CO.VINS

Numéro de dépôt :
95557853
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque ARMAND ROUILHAC

Déposée le 6 février 1995 par la société SA SO.CO.VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « ARMAND ROUILHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société SA SO.CO.VINS domicilié(e) ZI de Beauregard - B.P 6, 19101 BRIVE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAURET PERE ET FILS SA SO.CO.VINS - France.

La marque ARMAND ROUILHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAND ROUILHAC est expirée depuis le 6 février 2005.

SA SO.CO.VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE MONT MARCOU , VICTOR ESTIGUEL , LES FIEFS DE BEAUREGARD , COMTE DE MAGALAS , CAHORS CUVEE EXCELLENCE , CELLIER DE MONT MARCOU PRODUIT DE FRANCE CELLIER de MONT-MARCOU FAUGÈRES APPELLATION FAUGERES CONTRÔLEE 2000 ÉLEVÉ À LA PROPRIÉTÉ PAR LES VIGNERONS DE LAURENS 12 % vol. MIS EN BOUTEILLE PAR SAURET PERE ET FILS À F 19100 75 cl , ROQUELLOIS , GEOS PUROS Geos Puros 2000 VIN ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , GEOS PUROS


SA SO.CO.VINS - ZI de Beauregard - B.P 6, 19101 BRIVE CEDEX - France - SIREN 676520075


SAURET PERE ET FILS SA SO.CO.VINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Boissons alcooliques