Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NAVARRE
SA SN Gaelic

Numéro de dépôt :
1657100
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010
LA NAVARRE de SA SN Gaelic

Présentation de la marque LA NAVARRE

Déposée le 26 décembre 1990 par la société SA SN Gaelic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA SN Gaelic domicilié(e) SOS place des Champs Elysées, Bat D 4e étage, 91026 EVRY (dossier no 2188297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 812 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A S. N GAELIC domicilié(e) (dossier no 2188297) - France.

La marque LA NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NAVARRE est expirée depuis le 26 décembre 2010.


SA SN Gaelic - SOS place des Champs Elysées, Bat D 4e étage, 91026 EVRY (dossier no 2188297) - France - SIREN 432812006


S.A S. N GAELIC - (dossier no 2188297) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2188297 - Publication au BOPI 2000-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64031 - Publication au BOPI 1992-06-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir