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Marques déposées par la société SA SITA Centre Ouest
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AGRICOMPOST
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRICOMPOST
SA SITA Centre Ouest

Numéro de dépôt :
3417711
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
AGRICOMPOST de SA SITA Centre Ouest

Présentation de la marque AGRICOMPOST

Déposée le 16 mars 2006 par la société SA SITA Centre Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRICOMPOST »

Le déposant est la société SA SITA Centre Ouest domicilié(e) ZA de Conneuil, 6, rue Gaspard Monge,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 004 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA Centre Ouest Direction de la communication Anne-Catherine Meynckens domicilié(e) ZA de Conneuil, 6, rue Gaspard Monge,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICOMPOST est expirée depuis le 16 mars 2016.


SA SITA Centre Ouest - ZA de Conneuil, 6, rue Gaspard Monge,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France - SIREN 343004511


SITA Centre Ouest Direction de la communication Anne-Catherine Meynckens - ZA de Conneuil, 6, rue Gaspard Monge,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

– produit fertilisant et support de culture destiné à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à savoir, compost, engrais. – produit organique pour l'amendement des sols.– traitement des déchets organiques, compostage, colorisation biologique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.