Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO BAT PVC
SA SIMP

Numéro de dépôt :
3082206
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque PRO BAT PVC

Déposée le 12 février 2001 par la société SA SIMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO BAT PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société SA SIMP domicilié(e) Route de gommerville, 76430 SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 362 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SIMP - France.

La marque PRO BAT PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO BAT PVC est expirée depuis le 12 février 2011.


SA SIMP - Route de gommerville, 76430 SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 341362291


SA SIMP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Volets roulants en aluminium ; Menuiseries en aluminium ; stores bannes métalliques. Volets roulants en chlorure de polyvinyle ; Stores bannes ni métalliques ni en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.