Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERSIL
SA SILITEX (CONSORTIUM D'ETUDES ET DE FINANCEMENT INDUSTRIELS), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3895844
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
EVERSIL de SA SILITEX (CONSORTIUM D\'ETUDES ET DE FINANCEMENT INDUSTRIELS

Présentation de la marque EVERSIL

Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA SILITEX (CONSORTIUM D'ETUDES ET DE FINANCEMENT INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVERSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SA SILITEX (CONSORTIUM D'ETUDES ET DE FINANCEMENT INDUSTRIELS domicilié(e) 23 Rue Henri Ternon - 76133 - EPOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 369 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque EVERSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERSIL est expirée depuis le 9 février 2022.


SA SILITEX (CONSORTIUM D'ETUDES ET DE FINANCEMENT INDUSTRIELS), Société par actions simplifiée - 23 Rue Henri Ternon - 76133 - EPOUVILLE - France - SIREN 950369363


BLETRY ET ASSOCIES - 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Calorifuges en poudre, coquilles, panneaux, matelas, bourrelets ; joints en feutre, papier, carton ; feuilles pour revêtements de toitures, murs ; tuyauteries en matière textile ; joints d'étanchéité en matière textile ; matières à calfeutrer, produits calorifuges, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières, fibre de verre pour l'isolation, garnitures d'étanchéité, matières isolantes, rubans isolants, tissus isolants, tissus d'amiante ;

Amiante pouvant être mélangée à d'autres matières telles que caoutchouc, asphalte, laine de scorie et leurs dérivés, produits de calorifugeage ; scories (matériaux de construction), verre isolant (construction).