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Marques déposées par la société SA Siebrand France
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François d'ORBAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François d'ORBAY
SA Siebrand France

Numéro de dépôt :
3015608
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque François d'ORBAY

Déposée le 13 mars 2000 par la société SA Siebrand France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « François d'ORBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société SA Siebrand France domicilié(e) 105 Rue Paul Foucaut, 59450 Sin le Noble - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 184 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Siebrand France - France.

La marque François d'ORBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François d'ORBAY est expirée depuis le 13 mars 2010.

SA Siebrand France a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHÊNE , BEAU MANOIR


SA Siebrand France - 105 Rue Paul Foucaut, 59450 Sin le Noble - France - SIREN 422184242


SA Siebrand France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).