Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SGF au Capital de 250.000 F
/
FRANCE SALONS MEUBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SALONS MEUBLES
SA SGF Société Anonyme au Capital de 250.000 F

Numéro de dépôt :
96637010
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque FRANCE SALONS MEUBLES

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SA SGF au Capital de 250.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE SALONS MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SGF au Capital de 250.000 F domicilié(e) Rue du Souvenir Français, Zone Lenur Soleil, 64230 LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 550 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SULLY SA - France.

La marque FRANCE SALONS MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SALONS MEUBLES est expirée depuis le 30 juillet 2006.


SA SGF Société Anonyme au Capital de 250.000 F - Rue du Souvenir Français, Zone Lenur Soleil, 64230 LESCAR - France - SIREN 394550206


GROUPE SULLY SA - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279920 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Cuir et imitations de cuir ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum, autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.