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Marques déposées par la société SA SEVECA
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MINI GAZELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI GAZELLE
SA SEVECA

Numéro de dépôt :
99772706
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque MINI GAZELLE

Déposée le 29 janvier 1999 par la société SA SEVECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI GAZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société SA SEVECA domicilié(e) 25 Avenue du général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 220 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIN Armelle SA SEVECA - France.

La marque MINI GAZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI GAZELLE est expirée depuis le 29 janvier 2009.

SA SEVECA a également déposé les autres marques suivantes : DJENAE , CLASS PRESTIGE , AFFAIRE DE MODE , DEFI - FOLIES , DEFI MODE CUP. , LES PETITES GAZELLES


SA SEVECA - 25 Avenue du général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France - SIREN 627220072


CASSIN Armelle SA SEVECA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

- tissus et produits textiles à savoir - linge de bain (à l'exception de l'habillement) - linge de lit - linge de maison - linge de table (en matières textiles) - serviettes de toilettes (en matières textiles) - vêtements, chaussures, chapellerie - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].