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Marques déposées par la société SA SEVECA
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LES PETITES GAZELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITES GAZELLES
SA SEVECA

Numéro de dépôt :
99772705
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque LES PETITES GAZELLES

Déposée le 29 janvier 1999 par la société SA SEVECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITES GAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société SA SEVECA domicilié(e) 25 Avenue du général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 220 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIN Armelle SA SEVECA - France.

La marque LES PETITES GAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES GAZELLES est expirée depuis le 29 janvier 2009.

SA SEVECA a également déposé les autres marques suivantes : DJENAE , CLASS PRESTIGE , AFFAIRE DE MODE , DEFI - FOLIES , MINI GAZELLE , DEFI MODE CUP.


SA SEVECA - 25 Avenue du général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France - SIREN 627220072


CASSIN Armelle SA SEVECA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

- tissus et produits textiles à savoir - linge de bain (à l'exception de l'habillement) - linge de lit - linge de maison - linge de table (en matières textiles) - serviettes de toilettes (en matières textiles) - vêtements, chaussures, chapellerie - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].