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Marques déposées par SA SEVECA
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DEFI MODE CUP.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFI MODE CUP.
SA SEVECA

Numéro de dépôt :
98744630
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque DEFI MODE CUP.

Déposée le 31 juillet 1998 par SA SEVECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEFI MODE CUP. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est SA SEVECA, domicilié(e) 25 Av du Général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIN Armelle SA SEVECA - France.

La marque DEFI MODE CUP. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFI MODE CUP. est expirée depuis le 31 juillet 2008.

SA SEVECA a également déposé les autres marques suivantes : DJENAE , CLASS PRESTIGE , AFFAIRE DE MODE , DEFI - FOLIES , MINI GAZELLE , LES PETITES GAZELLES


SA SEVECA - 25 Av du Général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France


CASSIN Armelle SA SEVECA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

- tissus et produits textiles : . linge de bain (à l'exception de l'habillement) . linge de lit . linge de maison . linge de table (en matières textiles) . serviettes de toilette (en matières textiles) Couverture de lit et de table - vêtements, chaussures, chapellerie - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].