Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARLEQUIN
Numéro de dépôt :
3070180
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARLEQUIN
Déposée le 11 décembre 2000 par la société SA SES des Frères Bouglione auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARLEQUIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA SES des Frères Bouglione a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet total n°360442 - Publication au BOPI 2002-12-02
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03